RMC BATI POR
Présentation de la marque RMC BATI POR
Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RMC BATI POR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RMC BATI POR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC BATI POR est expirée depuis le 16 janvier 2001.
SOCIETE RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25